Mentions légales

Éditeur du site

Le Clos Feuillu — SASU au capital social de 10 000 €.
Siège social : 9 rue Carnot, 74000 Annecy, France.
SIRET : 833 671 402 00019 — RCS Annecy 833 671 402.
TVA intracommunautaire : FR 58 833 671 402.
Téléphone : 04 50 45 62 37 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

M. Thibault Reynaud, président de la société Le Clos Feuillu.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.

Activité et normes

Le Clos Feuillu conçoit, aménage et entretient des jardins de montagne, potagers rustiques et terrasses fleuries. Nos applicateurs sont titulaires du Certiphyto et nous entretenons les jardins dans l'esprit du label EcoJardin. Les murets et maçonneries paysagères sont couverts par une assurance décennale (art. 1792 du Code civil).

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) sont la propriété du Clos Feuillu, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, compétence est attribuée aux tribunaux d'Annecy.